Le dossier constitué par Couturier de Royas avec deux ex libris comporte 4 brochures datées de 1793.

Léonard-Joseph Prunelle, député de l’Isère et mandataire du peuple français auprès de la Convention nationale aux citoyens de la République française , ses commettans et ses frères 21 pages. Deuxième brochure 16 pages, troisième opinion de Prunelle concernant le jugement de Louis XVI 15 pages, quatrième 8 pages.

Le tout dans une reliure bradel avec titre sur le dos Relation de la Fédération des milices nationales in°-8.Ex libris de Couturier de Royas